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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi …

Legal note

… 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   … aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi …

Section I > Chapitre 4

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports … ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature …

Legal note

… b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports … ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, …

Section XII > Chapitre 64

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre … les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à …

Legal note

… étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre … les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les … comme tels, sont exclus du présent Chapitre : a)    Les mammifères du n° 01.06 . b)    Les viandes des mammifères du …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les …

Section VII

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Legal note

… et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les …

Legal note

… d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les …

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