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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ Pommes de terre ‑ Légumes …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les …Section XV > Chapitre 77
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant …
Classification opinions
… compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la … à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail . Adoption : 1963 …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de …Legal note
… Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés … alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions …