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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… en poids excède 10 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.22/2. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… permet d’éliminer les chutes de tension. La bande comporte également un connecteur intégré. On peut relier entre elles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… machine automatique de traitement de l'information, mais également être connecté à un magnétoscope ou à un lecteur de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… une charnière métallique et pourvues à l'intérieur d'une garniture amovible en matière plastique moulée comportant …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… capsule de fermeture à vis et dont l'autre extrémité est également ouverte mais destinée à être scellée au moyen d'un …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… une fermeture à glissière à l'avant avec rabat protecteur (gauche sur droite), une ceinture réglable incorporée, des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… relief d'étiquettes ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… directe, craquage catalytique et hydrocraquage de gazole sous vide. La teneur en hydrocarbures aromatiques est …

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