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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… , consistant en une paire de bâtonnets de bois dur. 12) Les flexatones , instruments formés d'une plaque de métal, d'un …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… h)      Les fouets et cravaches ( n ° 66.02 ). ij)      Les fleurs artificielles ( n ° 67.02 ). k)      Les véhicules et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… des pointes de mouleurs du n° 73.17 ) et imitations de fleurs et feuillages en fer ou acier forgé ( à l'exclusion …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… dragueur suspendu par un jeu de câbles à l'extrémité d'une flèche pivotante. Certaines de ces excavatrices permettent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… de fantaisie utilisées notamment par les pâtissiers ou les fleuristes, du n° 56.05 . b)    Les fils guipés, les fils de …

Section XV > Chapitre 75

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Enrichissement du minerai par lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… l'incombustibilité, la résistance à la propagation des flammes, aux agents chimiques ou à l'électricité ou une plus …

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