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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, …
Explanatory notes
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, … ou vétérinaire. Ces produits sont obtenus en mélangeant deux ou plusieurs substances entre elles. Toutefois, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. ‑ Tubes cathodiques pour … tubes et valves se répartissent en trois catégories : ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode doit être chauffée pour provoquer l'émission d'électrons; ceux à cathode froide; ceux à photocathode, dans lesquels la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés … du n ° 44.16 . 2) Les échalas fendus , consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en horticulture ou … autrement travaillés, qui relèvent des positions afférentes aux cannes, parapluies, manches d'outils, etc., lorsqu'ils …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
Explanatory notes
… colorantes ou extraits tinctoriaux d'origine végétale , ceux qui sont obtenus à partir du bois de campêche …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou …