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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour … Sont également exclus de cette position : a) Les plumes utilisées pour la fabrication des mouches artificielles ( …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) … de plaquettes ou sous formes analogues. Sous formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres, ils relèvent du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.90
… Autres outils interchangeables …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.20
… Caoutchouc butadiène (BR) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques (+). - Vitamines et … non irradié . B.- VITAMINES A ET LEURS DERIVES UTILISES PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES Les vitamines …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de … par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… compteurs de communications à mécanisme électromagnétique, utilisés dans les centraux téléphoniques automatiques pour … au comptage d'une catégorie donnée d'unités. L'utilisateur appuie sur le bouton correspondant à la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La … pointe préalablement obtenue. Ce procédé est habituellement utilisé pour l'obtention des clous à tête hémisphérique du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et … ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …