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Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, … dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), … et cassettes métalliques de sûreté, avec ou sans casiers mobiles, avec serrures de sûreté ou à combinaison, à simple …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… métallurgie proprement dite du magnésium, elle se rattache habituellement à l'un des deux types de réactions suivants : … 1)    Le magnésium sous forme brute en lingots, pains, billettes, plaques ou cubes, destinés à être transformés … mécaniques ou thermiques, ainsi que les fûts, tambours et bidons. c)   Les toiles métalliques. d)   Les vis, boulons, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils … 2)    Magazines et autres périodiques (hebdomadaires, bimensuels, mensuels, trimestriels ou même semestriels), … publiés sous la même forme que les journaux ou bien brochés. Certains traitent de sujets d'intérêt très …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… un engrais à la fois azoté et phosphaté, qui se présente habituellement sous forme de poudre de couleur jaunâtre, … et ammoniacale. 2)    Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne … en laissant se déposer le gravier et les constituants non biologiques lourds; le reste de boue est séché à l'air ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c)     Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, … et ornements similaires pour la décoration des tombes; des bibelots d'étagères ou de vitrines, etc. 2)   Des crucifix, … etc., et notamment les services de fumeurs, coffrets à bijoux, bonbonnières, boîtes à cigarettes, brûle-parfum, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… porcelaines à pâte dure, les porcelaines à pâte tendre, le biscuit (y compris le parian) et la porcelaine à base d'os. … une plus grande variété de décors sous la glaçure même. Le biscuit est une porcelaine mate (non vernissée). Le parian … (appelé parfois porcelaine de Carrare ) est une variété de biscuit à haute teneur en feldspath, à grain fin et de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… contre, si elles ont été additionnées d'autres matières ou bien si elles sont présentées en dispersion dans l'eau, … la taille et susceptible d'un beau poli; bien qu'employé en bijouterie, il n'est jamais considéré, dans la Nomenclature, … deux variétés :        1°)  Le réalgar, qui est un bisulfure d'arsenic, de belle couleur rouge, employé en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… ou d'animaux‑jouets relèvent, par contre, du n° 95.03 ou bien du n° 70.18 s'ils sont en verre. B)   Les articles de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… sapin, de mimosa, de sumac, de myrobalan, de vallonées, de gambier (l'extrait de gambier est désigné parfois sous … dans la fabrication des encres, pour clarifier le vin ou la bière, en pharmacie ou en photographie.        Parmi les … on peut citer notamment : les tannates (d'aluminium, de bismuth, de calcium, de fer, de manganèse, de zinc, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… de cire, de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. 3)    Le polissage, le lustrage ou opérations … des ouvraisons telles que perforation, ondulation, biseautage, arrondissage des arêtes, pourvu que ces …

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