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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …

Classification opinions

… à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

… les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …

Classification opinions

… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de … vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux de façon permanente, mais … des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …

Explanatory notes

… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se …

Section XIII > Chapitre 68

Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …

Explanatory notes

… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou …        d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les …

Legal note

… du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou …        d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10

… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10

… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10

… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00

… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s  54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00

… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10

… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de …

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