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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.71
… Appareils pour la préparation du café ou du thé …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …