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Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… constitués par une surface textile, soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en … supérieure), fixés par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble … étant collé sur un support en toute matière. 4)    Nappes de fibres textiles (couche supérieure), réunies par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… - Autres, de conifères : 4403.21 - - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe … est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - - De pin ( Pinus spp. ), autres 4403.23 - - De sapin ( Abies spp. ) et … pour l’obtention de feuilles de placage, les bois non appointés ni fendus, tels que pieux, échalas, poteaux et …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… de musique à percussion , on entend ceux qui sont frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une … d'une peau parcheminée à leurs deux extrémités et frappées par une ou deux baguettes de bois ou à l'aide d'une … d'une peau tannée et accordée sur laquelle l'exécutant frappe avec une mailloche ou des baguettes. 4) Les tambours …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une action … De leurs caractéristiques propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie. Dans ce …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… plutonium ou des composés de ces produits 2844.30 ‑ Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces … de leurs isotopes (et, ce qui est équivalent, en les appauvrissant en quelques autres), ou en transformant par …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. ) 0306.12 ‑ ‑ Homards ( Homarus spp. ) 0306.14 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les sommiers (bâtis-supports) de cloches d’églises, en fer ou en acier ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… électriques), les rails conducteurs, etc.        Ce terme s'applique à tous les rails des types normalement utilisés … soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les … dits pour voies ferrées (chemins de roulement pour appareils transporteurs, pour ascenseurs, pour portes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une … ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus …

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