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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- … les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, … laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des …Legal note
… les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, … laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des … aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
Explanatory notes
… La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, … même tressées, pour machines, présentées terminées ou en longueur continue. Les courroies plates sont composées de … Les courroies de section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et assemblées de la …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent … même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …Legal note
… même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus … souvent additionnés de flegmatisants qui ont pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et aux frottements. …Section VI > Chapitre 33
… parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés …Legal note
… du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que … Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ … polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y … pastèques et les melons, y compris les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
Classification opinions
… 1. Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en … automatique de traitement de l'information externe à laquelle l'imprimante est connectée au moyen d'une interface …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et … ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …