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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de plusieurs régions (Turquie, Iran, Italie, Alaska, Russie) et dont les …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la déflagration de la poudre (les canons … que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques … individuelle, tels que cuirasses, cottes de mailles, gilets spéciaux, etc. (régime de la matière constitutive). …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… essentiellement d'huiles siccatives, de matières de charge réagissant avec l'huile ou inertes et d'agents de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… solides, liquides ou gazeux ou au moyen d’autres sources d’énergie (énergie solaire, par exemple); 3)    être utilisés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… transport, le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée …

Section VI > Chapitre 31

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… l'ornementation des appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases , coupes, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… l' Urena sinuata qui portent des noms divers selon le pays d'origine : jute du Congo, jute de Madagascar ou paka, Malva …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

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