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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19
… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non … pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres … également ajoutés. De la calcination résultent des demi‑produits dénommés clinkers . Ces clinkers sont ensuite …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - … au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium (sulfite acide …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au … ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de … cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans … position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao par des …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non … 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au … ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …