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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22
… De bois tropicaux …
Classification opinions
… assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Explanatory notes
… et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de …Classification opinions
… arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60
… Cerises …
Classification opinions
… 1. Fruits dans de l'alcool , consistant en quatre griottes dans un liquide composé …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60
… Autres meubles en bois …
Classification opinions
… 1. Assortiment composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² …