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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres … . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte consistant en un …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et … sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits (produits … plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.86
… Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.60
… Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …