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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux … du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   …

Legal note

… synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux … du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   …

Classification opinions

… plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont …

Legal note

… de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont …

Classification opinions

… plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XVII

Explanatory notes

… au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la …

Legal note

… au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la …

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, …

Legal note

… de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, …

Classification opinions

… plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule … -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très …

Legal note

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule … -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule … -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très …

Legal note

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule … -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont … automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe …

Legal note

… ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont … automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de …

Legal note

… du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de …

Section XI

Explanatory notes

… tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique … plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme …

Legal note

… tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique … plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions … carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers …

Legal note

… poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions … carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        e)   Aciers …

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