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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Classification opinions
… LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds … par une source de courant constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), … Huit diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq … sur un papier à dessin aussi précisément que possible, en illuminant le papier sous lequel l’image à copier a été …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… liquide de couleur brun foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient pressurisé (750/1000 ml). Ce … fois libérée cette mousse durcit en 10 minutes. Elle est utilisée pour la fixation des cadres de fenêtres et de … tuyaux, la fixation et l'isolation des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support … Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à …
Classification opinions
… la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps … une fine couche de matériaux (conducteurs). Le système est utilisé pour le recouvrement de pastilles à semi-conducteur employées dans la production de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, …Section II > Chapitre 9 > Position 0905
… Vanille. …
Explanatory notes
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - … (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur … qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), … saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales … affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …