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Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un frein actionné à la main … mascottes, fétiches, etc.), les poupées pour théâtres guignols et pour théâtres de marionnettes ainsi que les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais … espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  … diffère selon son état et si elle a été raffinée.  Elle se distingue de l'huile de palmiste ( n° 15.13 ), qui est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… rideaux épais ou les tours de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des fins … La présente position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection … bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la … couronnes, coulants, godets, viroles, ressorts, embouts, aiguillettes, les systèmes d'orientation ou de fixation pour … en fer ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). ______________________ …