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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite ou de talc …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… broyée et les autres minerais de fer finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… position sont : 1)    Les minerais d'antimoine . a)   La cervantite, oxyde d'antimoine . b)   La kermésite, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… ou collées à l'aide de liants analogues sur un tissu servant de support à l'ensemble. 3)    Les tapis obtenus par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours additionné de petites …

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