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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs … benzoïque (C 6 H 5 COOH)* . Il se trouve dans quelques résines ou baumes. Il se prépare synthétiquement. Il est … Parmi les autres dérivés de l’acide benzoïque repris ici on peut citer : a) Le peroxyde de benzoyle* . …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types … séries de fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière formant des boucles à la surface du … coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et peuvent recouvrir chaque face uniformément ou former des rayures, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. … des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… accessoires ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la présente position. Toutefois, les cartes postales revêtues d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …