WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - … de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins immergés … comme exclusivement ou principalement destinés à être utilisés dans des opérations de guerre, tels que …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ … cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des … interprétative 3 c); sauf bien entendu si elles peuvent être considérées comme des machines à stations multiples où … par transfert automatique de la pièce devant l'outil et être équipées de différentes unités d'usinage. On …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même … de caoutchouc vulcanisé réduits en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. … les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre … la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Classification opinions
… de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), … le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs … comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … d'éléments creux à nervures, de tubes à ailettes, etc., soit même par de simples caissons en fonte ou en … venant de chaudières. Les radiateurs de l'espèce peuvent être renfermés entre des parois de bois ou de métal. …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du … toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique; ‑ les mélanges … aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑ Entrent dans le …Legal note
… isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du … toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique; ‑ les mélanges … aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑ Entrent dans le …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …