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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties en métaux communs des …

Legal note

… pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties en métaux communs des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… qu'elles poussent en marchant. Il est constitué par un cadre tubulaire en aluminium équipé de quatre roues (dont …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme … d'une opération très importante de la métallurgie des poudres qui consiste à chauffer dans un four approprié des poudres rendues compactes par un moulage assorti …

Legal note

… par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources …

Legal note

… n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… consistant en un siège en matières textiles (fixé à un cadre en aluminium) conçu pour épouser la forme du corps, …

Section II

Explanatory notes

… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

Legal note

… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… lignes de communication, les bâtiments, les réverbères, les parafoudres, les antennes, etc. Application des RGI 1 (Note …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… - un stylet en forme de stylo, utilisé pour pointer sur un endroit spécifique du livre. L’article a pour objet de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… type « pick-up »). Elle peut être facilement déplacée d'un endroit à un autre grâce au véhicule sur lequel elle est …

Section IV

Explanatory notes

… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

Legal note

… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

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