Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, …
Explanatory notes
… mouvement rotatif, un mouvement de va‑et‑vient ou par des impulsions (les encodeurs, par exemple). Les dév i … métier à tisser, etc.) ou le nombre de pièces (feuilles imprimées sortant d'une presse rotative, pièces entraînées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou … des boucles obtenues au tissage. Les courroies peuvent être imprégnées d'huile de lin ou de goudron végétal et sont … transporteuses ou de transmission consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …
Explanatory notes
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même … des n°s 12.01 à 12.07 ). Le fait que ces produits soient imprégnés d'alcool n'affecte pas leur classement. Les … même lorsqu'ils sont utilisés principalement en médecine, n'implique pas nécessairement qu'ils sont à considérer comme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1 > 7605.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.94
… Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.94
… Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …