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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente … suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même … les articles suivants : Les porte‑adresses, les cuirs à rasoirs, les lacets de chaussures, les poignées de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) … sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, le protoxyde fondu, en poudre ou écailles jaune orangé ou rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves - Champignons et truffes : 0709.51 - - … noms de piments ou de paprikas. Sous le nom de piments, on range aussi bien les poivrons ou piments doux ( Capsicum …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En … de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de … en caoutchouc ( Section XV ). e) Les canots et les radeaux en caoutchouc ( Chapitre 89 ). f) Les parties et …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ … concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'argyrose … b) La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c) Les cérargyrites (argent corné), chlorures et iodures d'argent. …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures …
Explanatory notes
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures … sur des textes ne revêtant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale en tant que cahiers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - … longtemps à l'état d'émulsion sans formation de crème. En raison de leur principe de fonctionnement, qui implique un … l’absence de dispositifs mécaniques ou thermiques, ils sont rangés, selon le cas, aux n°s 73.09, 73.10, 73.19 ou 76.11 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …