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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… de sirop de galacto-oligosaccharides, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, … lactosérum déminéralisé, d'huile de maïs, de concentrat de protéines de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air … en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil conçu pour être posé sur le sol, pour le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… d'un copulant, à une matière colorante insoluble dont la teinte ne pourrait pas être développée par un sel de … … 5. Préparation conditionnée pour la vente au détail en bouteilles en matières plastiques (d'une contenance allant …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… chauffent la surface du verre et éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. … surface du verre se chauffe, ce qui élimine le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… , équipé d'un moteur diesel de 138 ch (103 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont … , équipé d'un moteur diesel de 160 ch (119 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

Classification opinions

… 1. Interféron , protéine produite par les cellules du corps pour le défendre … alfa-2b (DCI), interféron alfa-2b dont un azote de la cystéine 1 ou d'une lysine en position 31, 121 ou 134 est …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, … : A) Les œuvres relevant d’arts déterminés : les tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main ainsi que …

Legal note

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices … à cette règle car, en ce qui concerne les sucres, il restreint la portée de la position aux sucres chimiquement purs. …

Legal note

… ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir les déchets liquides. L'armoire est ouverte sur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… le produit peut se connecter et interagir avec d’autres appareils, tels que des moniteurs d’activité physique ou des … ce qui permet d’afficher des informations reçues des appareils appariés. L’unité de traitement des données n’est …

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