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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
Explanatory notes
… pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration … position couvre un ensemble ‑ particulièrement vaste ‑ d'instruments et d'appareils, en toutes matières (y compris … les instruments et appareils pour travaux d'anatomie ou de dissection, pour autopsies et, sous certaines conditions, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des …
Explanatory notes
… un montant à payer. Ne sont toutefois pas compris ici les dispositifs de totalisation des types relevant du n° 84.73 , … un dispositif de remise à zéro. Les compteurs sont soit directement accouplés à l'organe dont ils doivent mesurer …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …
Explanatory notes
… similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que … métal commun, etc. 4) Les épingles à cheveux , des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis … guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La … de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans pédales), … qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un dispositif à tringles. Dans d'autres cas, ces jouets sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules … dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires , de toutes formes ou dimensions, servant essentiellement de contenants pour …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des …
Explanatory notes
… à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des … des huiles d’olive du n° 15.09. Cette huile se distingue des huiles du n° 15.09 par les caractéristiques … la consommation humaine; elle ne peut toutefois être vendue directement aux consommateurs que si le pays de vente au …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement …