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Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… Adoption : 2007 … 2. Solution physiologique d'eau de mer, stérilisée et microdiffusée , naturellement riche en sels … et en oligo-éléments marins. C'est une solution isotonique constituée par 31,82 % d'eau de mer sans conservateurs et … 1 et 6. Adoption : 2007 … 3. Testeur d'huiles essentielles parfumées , composé de deux feuilles transparentes de film …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… 1. Tiges de tabac expansé, coupées et laminées (CRES). Les tiges de tabac sont écrasées, laminées et coupées à la largeur désirée. Elles …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du … en matières plastiques , munie d'une porte à l'avant, présentée vide (dimensions (hauteur x largeur x profondeur) … : 200 mm x 300 mm x 130 mm). L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… 1. Préparation utilisée dans l’alimentation animale pour la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre fluide composée de maduramicine ammonium (sel d’ammonium de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : … à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- et pentaméthylolmélamines, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une … au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la fabrication de produits stratifiés. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis … de vis de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 … ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la méthode ISO … saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles végétales désoxydées par hydrogénation. Le produit distille moins de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à … pour trois personnes. La partie supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un …

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