Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1653 résultats pour "高中毕业证书的尺寸大小<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>崇州高中毕业没发毕业证怎么办-海德堡应用技术大学经济学文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大学成绩单原件怎么改iV"

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 … 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide …

Legal note

… de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 … 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du …

Legal note

… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles …              Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même …

Legal note

… composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles …              Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles …              Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même …

Legal note

… composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles …              Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures …

Legal note

… et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures …

Section VII > Chapitre 39

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art … jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 …

Legal note

… les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art … jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du n° 92.09; …

Legal note

… sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du n° 92.09; …

Section XV

Explanatory notes

… similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et … par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, …

Legal note

… similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et … par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner laitières … Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); …

Legal note

… même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses … et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner laitières … Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11); …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs