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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De … épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La présente … lamelles de matières plastiques ou deux bandes de papier. 10)  Couvercles comportant une incision sous forme de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre               ‑ … du Chapitre 9 . e)     Les graines de céréales ( Chapitre 10 ). f)     Les graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à tartiner laitières …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7)    Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage … (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08). 10)  Les anodes de protection cathodique utilisées pour la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… gazeux à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent être présentés à l'état …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires 2303.20 ‑ …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux …

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