Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… véhicules à trois roues de la présente position ( n °  87.11 ) ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… . f)   Les articles pour usages techniques du n° 59.11 tels que les cordons lubrifiants et les tresses de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… des bobines d'allumage et des survolteurs du n° 85.11 . II.‑ CONVERTISSEURS ELECTRIQUES STATIQUES Ces appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

…              ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 ‑ - Autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… ), des additifs préparés pour les huiles minérales ( n° 38.11 ), des solvants et diluants composites pour vernis ( …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… tels que les microscopes, métallographiques ou autres ( n°s 90.11 ou 90.12 ), ou par la voie de l'analyse physique ou …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les antisérums, autres fractions du sang et produits …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… des éléments non métalliques. ‑ Chlorures et oxychlorures : 2812.11 - ‑ Dichlorure de carbonyle (phosgène) 2812.12 - ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : 8419.11 - - A chauffage instantané, à gaz 8419.12 - - Chauffe-eau … chiffre V. B) 3) de la Note explicative de cette position). 11)  Les autoclaves à fondre les suifs ou à saponifier les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - Machines pour le nettoyage à sec               - … fortement chauffées ou bien au-dessus de flammes de gaz. 11)  Les machines à polir les ficelles, les machines à polir … . 10)  Les machines à briser l'apprêt des tissus . 11)  Les machines à flocker les tissus , par exemple les …