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Section XX > Chapitre 94

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet … fixe servant à projeter sur un écran l'image agrandie d'un objet opaque fortement éclairé. La lumière reflétée par la surface de l'objet est projetée sur l'écran à travers une lentille. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on … sûreté ( n° 83.03 ). g)     Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). h)    Les balances de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque … pour collections relèvent du n° 49.07 . * *    * Les objets fabriqués à des fins commerciales en vue de … un intérêt historique ou numismatique, à moins que ces objets n’aient eux‑mêmes acquis par la suite valeur d’objets

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A)   Objets pour le service de la table , tels que couteaux de … de table, ronds de serviettes, bouchons de fantaisie. B)   Objets pour le service de la toilette , tels que glaces à … à l'exclusion des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E)   Objets d'ornement d'intérieur , autres que ceux ci-dessus, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes … (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières portent …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la …

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