… à tirer les fils et à lier les jours), qui relèvent du n° 84.47 . Les machines à coudre les feuillets sont classées dans … machines et métiers de couture-tricotage dans le n° 84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de …
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés …
… épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm … épaisseur excédant 10 mm 7219.22 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.23 ‑ ‑ D'une …
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois … un traitement chimique. Dans ce cas elles relèvent du n° 47.05 . En règle générale, la pâte mécanique n'est pas …
… pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 pour les articles de l'espèce entièrement en matières … tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement du n° 85.47 . …
… machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .49 - … machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528.59 - - … machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .69 - …
… laminés à chaud, décapés : 7208.25 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7208.26 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.27 - - D'une épaisseur inférieure à 3 mm … épaisseur excédant 10 mm 7208.37 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7208.38 - - D'une …
… plastiques souples ou le caoutchouc non durci ( n° 84.77 ). Elle ne couvre pas non plus les machines pour la … que les machines à mouler les matières plastiques ( n° 84.77 ), les machines à agglomérer ou à mouler des … ou des fibres de bois ou d'autres matières ligneuses ( n° 84.79 ) et les autres machines similaires. Bien qu'ils …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
