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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par … ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, … ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y …
Explanatory notes
… du haut vers le bas. Il existe deux types d'appareils de l'espèce; dans l'un (le type trommel), la surface criblante est formée par des tôles diversement perforées constituant … opéré par un jeu de râteaux mobiles à dents plus ou moins espacées. 4) Les machines spéciales de divers types pour …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, …
Explanatory notes
… 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles tels que cornues, pots, … de cette sous-position, le terme carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes …
Explanatory notes
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières … (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 3.‑ Au sens des … sous-positions du n° 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés …Legal note
… on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières … (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 3.‑ Au sens des … sous-positions du n° 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) … l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines … le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le … la laine , composées d'une cuve à solution d'acide, d'une essoreuse, d'une chambre de séchage et d'un dispositif …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … aux usages mentionnés ci‑dessus mais aussi lorsqu'ils sont destinés à la fabrication d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés auxdits usages. Par contre, relèvent …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides …
Explanatory notes
… 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide acrylique 2916.13 - - Acide méthacrylique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non …