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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou … préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue …
Explanatory notes
… préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue … conçus pour assembler les éléments de construction de forme tubulaire ou autre. Ces colliers et autres dispositifs sont … de fosse; les étais réglables ou télescopiques, les étais tubulaires, les poutres extensibles de coffrage, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et …
Explanatory notes
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et … au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au … et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non … de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à … soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches … surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées … 82. Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non … ou vinyliques 3208.90 - Autres A.- PEINTURES Il s'agit de peintures constituées par des dispersions de matières …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à … acryliques, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des miniatures, des enluminures, des dessins au crayon (y … ). b) Les dessins de mode, de bijouterie, de papiers de tenture, de tissus, de tapisseries, de meubles, etc., …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à …