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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres …
Explanatory notes
… similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … sont généralement recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de … et d'échappement, etc.; ils en diffèrent, cependant, en ce sens que le liquide combustible est le plus souvent pulvérisé par une pompe d'injection au sein de l'air (parfois enrichi de gaz combustible) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, … pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, … et pièces du même genre destinés surtout à supporter ou à séparer, dans les fours, les poteries soumises à la cuisson, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou … ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … long des voies, par exemple dans les fondations des pylônes servant de support aux lignes électriques. 6) Les wagons … notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement des engins de travail dont ils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), … produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils …