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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière … de cette couche extérieure; b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à …Legal note
… (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière … de cette couche extérieure; b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en … Sont exclus de cette position : a) Les mélanges contenant, en poids, 70 % ou davantage d’huiles de pétrole …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Classification opinions
… perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants et quatre types de petites « granules …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour … à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, … écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, …
Explanatory notes
… caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour … à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, … écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, …Section XIII > Chapitre 68
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par … par des moyens tels que la taille, le moulage, etc., n'affectant pas essentiellement le caractère de la matière …Legal note
… k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. - … présentées à l'état visqueux ou sous forme de paillettes jaunâtres et transparentes ou de poudres blanches, jaunâtres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement …