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Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.21 - - Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels … oxygénées différentes; sels de ces produits : 2922.31 - - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); … de ces produits : 2922.39 - - Autres               - Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… extérieure d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce sont des … l'outil est fixe et la table portant la pièce animée d'un mouvement alternatif horizontal de translation. Toutefois, … , se caractérisent par le fait qu'elles travaillent à l'aide d'un disque en acier doux dont la circonférence est …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments chimiques ou corps … sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé … ultérieures. 4)    Fibres de nylon ou d'autres polyamides  : Les fibres composées de macromolécules …

Legal note

… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé … cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau … par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… alphabétiques ou tous autres signes nécessaires à l'identification des opérations comptables. Les machines … d'entrée permettant d'introduire les données variables (mouvements débit-crédit, par exemple), elles peuvent …

Section III > Chapitre 15

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