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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le … du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres …Legal note
… du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres … de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent … ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de … Les joints métalloplastiques se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801 > 7801.9 > 7801.91
… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la … des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, … articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, …
Explanatory notes
… 83.08 ‑ Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, … articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, … et œillets pour vêtements, chaussures, bâches, tentes, voiles, par exemple. B) Les rivets tubulaires ou à tige …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; …
Explanatory notes
… compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …