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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une contenance de 50 l ou plus ‑ …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés …
Explanatory notes
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés … en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères - De bois tropicaux : 4408.31 - - …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, autres fractions du … couvre également les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ … les étuis tubulaires souples (tubes souples) pour crèmes, dentifrices, par exemple. Cette position ne comprend pas : …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. … par les procédés énumérés dans le libellé ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. Les … couvre-chaussures et certaines chaussures de ski. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2
… Additifs pour huiles lubrifiantes …