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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - … bouées à cloches, etc. 7) Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, … Les ceintures, gilets et bouées de sauvetage (régime de la matière constitutive). c) Les planches à voiles ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … et appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, les usines, les ateliers, les écoles, les gares, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine … - Charbons activés 3802.90 - Autres A.‑ CHARBONS ACTIVES; MATIERES MINERALES NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de … graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine manière (par exemple, cuites, sulfurées ou hydrogénées). … graisses et huiles alimentaires élaborées, telles que la margarine. 4) Les cires d'origine animale ou … exclus de ce Chapitre : a) Le lard sans parties maigres ainsi que la graisse de porc et la graisse de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement … ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop … en parties égales. Il se présente parfois à l'état solide, mais plus souvent sous la forme d'un sirop dense (voir la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux … (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les peaux connues commercialement sous le …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et … de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se … impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …