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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVII > Chapitre 88
Explanatory notes
… Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° …Legal note
… Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …