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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du … comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou …
Explanatory notes
… dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles … d'éthyle, par exemple) et d'un agent propulseur même additionnés de substances pharmaceutiques (substances …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux …
Explanatory notes
… statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux … d'articles très divers en tous métaux communs (même avec adjonction d'autres matières ne leur faisant pas perdre leur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en … et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du … en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Les peaux dites allongées sont … en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Ces demi‑produits sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un … 8525.89 - ‑ Autres A.- APPAREILS D'EMISSION POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TELEVISION, MEME INCORPORANT UN …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … et les autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, additionnés de cacao, de fruits ou d'aromatisants ( n° 04.03 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou … renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … congelés ou autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de … d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c) La lécithine ( n° 29.23 ). …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …