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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.56
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.68
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2
… De fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des … prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit … Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 ‑ Autres Les … résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la … encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.90
… Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement … bruts de canne ou de betterave se présentent sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette … sucres candis formés de cristaux volumineux obtenus par la cristallisation lente de sirops de sucre suffisamment …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …