WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19
Classification opinions
… 1. Solution nettoyante d’hémolyse : préparation liquide qui contient de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, et conditionnée en bouteilles de deux litres. La fonction principale de cette … de chromatographie liquide à haute performance (HPLC). Elle est utilisée, de concert avec d’autres substances, en tant …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits … ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides …Legal note
… pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et … ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits … ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de … ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de …Section XV > Chapitre 72
Explanatory notes
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un …Legal note
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un …Section I > Chapitre 4
… laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …