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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. …
Explanatory notes
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), … radionavigation 8526.92 ‑ ‑ Appareils de radiotélécommande Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : … de radiogoniométrie proprement dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique … 600 W; tension d'alimentation : 400 V/50 Hz; prépare 1.200 parts ou portions en moins de 3 heures; poids : environ 15 … destinés à pousser les légumes dans l'appareil et d'un panneau de commande équipé de boutons-poussoirs commandant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre … épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre … épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks … d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, conçues pour soulever et remorquer les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … l'ensemble des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions … ici : 1) Les duplicateurs du type hectographique (à pâte ou à alcool) et les duplicateurs à stencils cirés , y …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. ‑ Poissons entiers … l'opération du fumage et qui, pour autant qu 'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au n° 03.05 . … ou d'autres ingrédients), les saucisses de poissons, les pâtés de poissons, les produits dits beurre d'anchois, pâtes …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, extraits de plantes, etc.), de … Ils se présentent généralement sous forme de tablettes, de pains, de cubes, de poudre ou à l'état liquide. B.‑ … en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être ajoutées, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des appareils relevant des cinq positions précédentes. Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1) Les … Les châssis. * * * La présente position ne comprend pas : a) Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par exemple). …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % … - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un poids au m 2 de 40 g …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre … contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant réglée à l'aide d'une molette …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, …