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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2828 > 2828.10
… Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC …
Explanatory notes
… IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC …Section V > Chapitre 27
Explanatory notes
… une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) … une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est …Legal note
… une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) … une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est …Classification opinions
… l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source … extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … ésoxybutynine … étafénone … exaprolol … fédotozine … fénalcomine … fingolimod … flusoxolol … ganglefène … … … luméfantrine … mantabégron … médrylamine … mépramidil … méprylcaïne … métipranolol … métoprolol … minépentate … …Classification opinions
… de 2-diméthylaminoéthyle), ester d'un amino-alcool (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction oxygénée (fonction alcool). Adoption : 1994 + 1995 …Section X > Chapitre 49 > Position 4908 > 4908.10
… Décalcomanies vitrifiables …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2849 > 2849.10
… De calcium …