Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines … La présente position couvre les laines non cardées ni peignées, qu'elles proviennent de la tonte de l'animal … ou morilles, par exemple). Les laines non cardées ni peignées se présentent ordinairement comme suit : A) …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre … Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum ) 0709.56 ‑ ‑ Truffes ( Tuber spp .) 0709.59 - - …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues … couvre, lorsqu'elles sont présentées non cardées ni peignées, les fibres de coton non égrenées ou simplement … qui constitue la presque totalité des cotons non cardés ni peignés faisant l'objet d'un commerce international, est …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ Roulements à billes 8482.20 ‑ … à rouleaux en forme de tonneau 8482.40 ‑ Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles 8482.50 ‑ Roulements à rouleaux cylindriques, y …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - … perdre aux lithographies tirées de celle‑ci leur caractère original, pour autant que les autres conditions indiquées …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du … GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …