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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… en état de marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq types principaux : 1)    mouvements mécaniques; 2)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… se différencient de ceux du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour l'éthane, l'éthylène, le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… contrôlée, de substances soumises à des traitements quelconques (chauffage, refroidissement, action d'un gaz, du …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les nougats au chocolat, les poudres de cacao …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… pochette, enveloppe, boîte, etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette position …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

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