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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        b)  … usages propres pour lesquels elles sont conçues, leur mode d'obtention et les matières dont elles sont faites. … des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure. F)     Sous réserve …

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… des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        b)  …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas …

Legal note

… aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; … ). c)    Les alliages spécialement préparés comme produits d'obturation dentaire ( n° 30.06 ). 3)    Sous les n°s 71.13 …

Legal note

… ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de … constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du …

Legal note

… à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de … constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du … pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés … à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   …

Legal note

… filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du … pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés … à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   …

Section XVI > Chapitre 85

Section VII > Chapitre 39

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        … GENERALES Ce Chapitre, qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de …

Legal note

…        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        …

Section IX > Chapitre 44

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression … confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson. 4)    Les légumes et fruits, préparés …

Legal note

… du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression …

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