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Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

…   ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : 5205.31 ‑ ‑      Titrant en fils simples 714,29 décitex ou … plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 5205.32 ‑ ‑      Titrant en fils simples moins de 714,29 … mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 5205.33 ‑ ‑      Titrant en fils simples moins de 232,56 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… et borures , analogues aux composés des n°s 28.49, 28.50 et 28.53 (tels que le phosphure de platine, l’hydrure de … Les amalgames d'autres métaux sont repris au n° 28.53 . Mais les amalgames contenant à la fois des métaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, les circuits … à couche composés exclusivement d'éléments passifs ( n° 85.34 ). Cette position ne comprend pas les dispositifs de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Autres articles, filetés : 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives … 74.19 ). ° °   ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards 1605.40 ‑ Autres crustacés               ‑ … ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… de phosphore et le chlorure de thiocarbonyle ( n° 28.53 ). ______________________ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… etc.) ( n° 25.30 ). b)         Les arséniures ( n° 28.53 ). c)         Les acétoarsénites ( Chapitre 29 ). C.    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Section V > Chapitre 26

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : 9405.31 ‑ ‑ Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.39 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres luminai r es et …

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